Politique de confidentialité — OSCART

Date d’entrée en vigueur : 1 février 2026

Dernière mise à jour : 11 avril 2026

L’Organisme de soutien à la création artistique en Beauce (connu sous les noms de OSCART, anciennement Artistes et Artisans de Beauce Inc. ou Organisme de soutien à la création artistique) accorde une grande importance à la protection de vos renseignements personnels. Cette politique explique comment nous recueillons, utilisons et protégeons vos données lorsque vous utilisez notre site internet www.oscart.ca ou nos services.

1. Les renseignements personnels que nous recueillons

Nous recueillons uniquement les informations nécessaires pour mener à bien nos activités. Cela inclut :

• Renseignements d’identification : Votre nom, prénom, adresse postale, adresse courriel et numéro de téléphone (par exemple, lors d’une adhésion ou d’une inscription à une infolettre).
  
  
• Renseignements techniques : Votre adresse IP et des informations sur votre navigation sur notre site via des témoins de connexion (cookies).
  
  
• Renseignements financiers : Informations de paiement lors de l’achat de services ou du paiement de la cotisation annuelle.
  
  
• Photos et médias : Des photos prises lors de nos activités, avec votre consentement le cas échéant.
  
  

2. Pourquoi recueillons-nous ces informations ?

Nous utilisons vos renseignements pour :

• Gérer vos adhésions et tenir à jour notre liste de membres.
  
  
• Communiquer avec vous (envoi d’infolettres, avis de convocation aux assemblées).
  
  
• Traiter vos paiements et assurer la facturation.
  
  
• Promouvoir la création artistique et documenter nos événements.
  
  

3. Comment vos renseignements sont-ils recueillis ?

Vos données sont recueillies par différents moyens technologiques:

• Formulaires en ligne sur notre site web.
  
  
• Échanges par courriel avec notre direction ou notre service administratif.
  
  
• Témoins de connexion (cookies) sur www.oscart.ca (vous pouvez les refuser dans les paramètres de votre navigateur).
  
  

4. Qui a accès à vos renseignements ?

L’accès à vos données est limité aux personnes qui en ont besoin pour accomplir leurs tâches au sein de l’organisme:

• La direction générale et le personnel administratif.
  
  
• Les membres du conseil d’administration, dans l’exercice de leurs fonctions de gouvernance.
  
  
• Certains fournisseurs de services (ex: plateforme d’envoi d’infolettres, services de paiement) qui respectent nos standards de confidentialité.
  
  

5. Vos droits

Vous avez des droits importants concernant vos renseignements personnels:

• Accès : Vous pouvez demander de voir les renseignements que nous détenons sur vous.
  
  
• Rectification : Vous pouvez demander de corriger des informations inexactes ou incomplètes.
  
  
• Retrait : Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation de vos données ou demander leur suppression, sous réserve de nos obligations légales.
  
  

6. Sécurité de vos données

Nous protégeons vos renseignements par des mesures de sécurité appropriées:

• Technologiques : Utilisation de mots de passe et de systèmes de stockage sécurisés pour les documents numériques.
• Administratives : Sensibilisation de notre équipe à la protection des données et accès limité selon le rôle.
  
  
• Physiques : Classeurs verrouillés et locaux sécurisés pour les documents papier.
  
  

7. Responsable de la protection des renseignements personnels

Pour toute question, commentaire ou plainte concernant cette politique, veuillez contacter notre responsable:

Claude Gagné responsable des renseignements personnels de l’OSCART

Adresse : 250, 18e rue, Saint-Georges (Québec) G5Y 4S9

Courriel : vieprivee@oscart.ca

Téléphone : (581) 681-0746

8. Mise à jour de la politique

Nous pouvons modifier cette politique pour l’adapter à l’évolution de nos pratiques ou de la loi. Nous vous invitons à la consulter régulièrement sur notre site web.