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Date de dernière mise à jour : Juin 2026

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2. Accès au site et utilisation des services

Le site oscart.ca a pour objectif de promouvoir la vitalité culturelle, d’informer la population et de soutenir les artistes et artisans de la région.

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3. Limite de responsabilité

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4. Liens vers des sites tiers

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5. Modifications des conditions

L’Organisme de soutien à la création artistique en Beauce se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment, notamment pour refléter les évolutions réglementaires ou les décisions de son conseil d’administration. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

6. Droit applicable et juridiction

Le site oscart.ca, ses activités ainsi que les présentes conditions d’utilisation sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur dans la province de Québec et aux lois fédérales du Canada. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du district judiciaire de la Beauce (Québec).

7. Contact

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